L'Initiative pour la réconciliation et l'investissement responsable (RRII) a publié aujourd'hui un nouveau document de travail, Enseignements de la durabilité, de l'intendance et de la responsabilité : Perspectives autochtones sur l'obligation, la richesse, les fiducies et le devoir fiduciaire.
Cette recherche a été rédigée par John Borrows, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit autochtone et professeur à l'Université de Victoria, et par l'associée de recherche Shayla Praud, candidate au programme Canadian Common Law and Indigenous Legal Orders (JD/JID). RRII est heureux de publier cette recherche aujourd'hui en collaboration avec Le Cercle sur la philanthropie et avec le soutien de la Fondation Qube.
Vue d'ensemble
Au cours des dernières décennies, les processus de règlement, tels que les traités et les accords sur les revendications territoriales, ont déclenché un flux de capitaux financiers dans les communautés autochtones, dont une partie est gérée par le biais de fiducies. Ces fiducies sont destinées à permettre aux fiduciaires autochtones de gérer et de superviser les actifs financiers au profit de leurs communautés. Dans ce processus, les fiduciaires sont liés par leur devoir de fiduciaire, y compris un devoir de loyauté et un devoir d'agir en toute bonne foi envers les bénéficiaires des fiducies, qui comprennent souvent les générations actuelles et futures des membres de la communauté. Pourtant, il arrive souvent que les fiduciaires de nombreux trusts autochtones, y compris les fiduciaires et les conseillers en investissement, se concentrent principalement sur l'obtention et le maintien de rendements financiers réguliers.
Cette recherche examine comment le droit indigène peut informer la gouvernance des fiducies et des investissements indigènes par les fiduciaires. Notre équipe a étudié diverses lois autochtones incorporées dans les documents écrits des Nisga'a, Gitxsan, Cree, Anishinaabe, Mi'kmaq, Nlaka'Pamux et Kwanlin Dün, ainsi que des Māori d'Aotearoa, en Nouvelle-Zélande. Le document de travail met en lumière les notions d'intendance, de loyauté, de responsabilité, de bonne foi, d'obligation et de richesse dans les lois traditionnelles.
Conclusions
En fin de compte, la recherche souligne que les concepts indigènes de devoir fiduciaire incluent des obligations envers la terre, l'eau, les plantes et les créatures vivantes, ainsi qu'envers les membres de la communauté en tant que bénéficiaires . Cette recherche suggère que les ordres juridiques indigènes offrent des perspectives essentielles pour assurer une gestion efficace de la richesse collective des peuples indigènes. Les lois canadiennes et provinciales doivent être conciliées avec les lois autochtones afin de guider l'investissement efficace des actifs financiers des peuples autochtones.
Prenez contact avec nous
Pour discuter plus avant de cette recherche et de ses implications, veuillez contacter Katie Wheatley, chef de projet, RRII.
